Norton Rose Fulbright conseille Abengoa et InfraMaroc dans le cadre du lancement de l’une des plus grandes stations de dessalement d’eau de mer à usage mixte au monde.

Norton Rose Fulbright, cabinet d’avocats d’affaires international, a assisté le consortium formé par la société espagnole Abengoa S.A et le fonds d’investissements InfraMaroc S.A (groupe CDG) dans la structuration, la rédaction et la négociation de la documentation contractuelle relative au projet d’usine de dessalement de l’eau de mer pour l’irrigation et l’alimentation en eau potable de la région du Grand Agadir et du Souss-Massa signée le 29 juin 2017.

De par sa capacité de production (275.000 m3/j extensible à 400.000 m3/j), le projet d’usine de dessalement de l’eau de mer pour l’irrigation et l’alimentation en eau potable de la région du Grand Agadir et du Souss-Massa sera le plus important projet de dessalement de l’eau de mer mutualisé d’irrigation et d’eau potable dans le monde qui sera alimenté à terme par des énergies renouvelables. Ce projet est réalisé dans le cadre d’un partenariat entre le secteur public et le secteur privé. Sa structuration rendra ainsi possible la cohabitation, au sein d’un même ouvrage public, de deux délégations de service public, respectivement consenties aux partenaires privés par le Ministère de l’Agriculture, de la Pêche Maritime du Développement Rural et des Eaux et Forêts et l’Office Régional de Mise en Valeur du Souss-Massa d’une part, et par l’ONEE d’autre part.

Son financement, dont le montant total avoisine les 4 milliards de MAD, sera quant à lui assuré par le Royaume du Maroc, les partenaires privés et un emprunt bancaire.

Alain Malek, associé du département corporate et responsable du bureau de Casablanca, commente : « Notre équipe est particulièrement fière d’avoir accompagné Abengoa et InfraMaroc, avec lesquels elle travaille depuis plusieurs années, dans le cadre d’un projet qui, à notre connaissance, est unique en son genre. »

L’équipe de Norton Rose Fulbright ayant conseillé Abengoa et InfraMaroc dans cette étape du projet d’usine de Souss-Massa était dirigée par Godefroy Le Mintier et Mathieu Dahan, of counsel, assistés d’Ismaël Sinaceur. Anne-Laure Bernard-Bouissières, of counsel, est en charge de la négociation du financement bancaire.

Autres conseils :

Le Ministère de l’Agriculture, de la Pêche Maritime du Développement Rural et des Eaux et Forêts et l’Office Régional de Mise en Valeur du Souss-Massa étaient conseillés sur le plan juridique par Maria Bahnini et sur le plan technique et financier par Hassan Benabderrazik, dans le cadre d’un contrat avec Agro Concept et BRLi.

L’ONEE était assistée par son propre conseil juridique.

Communiqué

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